Compte rendus et Délibérations
2021
Séance du 15 Octobre 2021
Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 15 Octobre 2021
Délibération 2021-10-029 – revalorisation RODP routiers
Délibération 2021-10-030 – constitution d’une servitude de passage sur parcelle C 485
Délibération 2021-10-031 – acquisition d’un bien immobilier cadastré F 508 Le Château
Délibération 2021-10-032 – résiliation de la convention de pâturage pluri annuelle en sous bois
Délibération 2021-10-033 – ordonnancement des TEOM aux locataires de la commune
Séance du 27 Aout 2021
Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 27 Aout 2021
Délibération 2021-08-022 – dénomination numérotation rues
Délibération 2021-08-023 – réglement salles
Délibération 2021-08-024 – réglement périscolaire
Délibération 2021-08-025 – réglement piscine
Délibération 2021-08-026 – forfait électricié
Délibération 2021-08-027 – création d’un emploi
Délibération 2021-08-028 – suppression création d’un poste d’adjoint administratif
Séance du 25 juin 2021
Compte rendu conseil municipal du 25.06.2021
Séance du 02 avril 2021
Séance du 26 Février 2021
2020
Séance du 4 Décembre 2020
Séance du 6 Novembre 2020
Séance du 18 Septembre 2020
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
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REVALORISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
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MISE EN PLACE D’UNE PART SUPPLÉMENTAIRE « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
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CONTRAT DE SURVEILLANCE DES EAUX DE CONSOMMATION ET DES INSTALLATIONS SANITAIRES
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ACQUISITION DE MATÉRIEL ET DE MOBILIER : DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION
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DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
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RÉVISION DES LOYERS
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REMISE GRACIEUSE DES DROITS D’EMPLACEMENT POUR LE CAMPING MUNICIPAL « L’EOUVIERE VERTE » EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
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Séance du 10 Juillet 2020
Séance du 26 juin 2020
Séance du 29 mai 2020
Séance du 25 mai 2020
Séance du 09 mars 2020
Séance du 23 janvier 2020
2019
2018
Séance du 1er Octobre 2018
Séance du 09 Juillet 2018
Séance du 13 Avril 2018
Séance du 12 Février 2018
2017
Séance du 4 Décembre 2017
Séance du 16 Octobre 2017
Pièce annexe
Séance du 19 Juin 2017
Séance du 10 Avril 2017
Séance du 13 Mars 2017
Séance du 24 Février 2017
Séance du 06 Février 2017
Séance du 09 Janvier 2017
2016
Séance du 14 Décembre 2016
Séance du 10 Octobre 2016
Séance du 1er Août 2016
Séance du 24 Juin 2016
Séance du 6 Juin 2016
Séance du 4 Avril 2016
Séance du 29 Février 2016
Séance du 1er Février 2016
Archives
Compte-rendu CM 041215 Compte-rendu CM 091015 Compte-rendu CM 080715 Compte-rendu CM 050615 Compte-rendu CM 130415 Compte-rendu CM 160315 Compte-rendu CM 090215 Compte-rendu CM 051214 Compte-rendu CM 171014 Compte-rendu CM 200614 Compte-rendu CM 240714 Compte-rendu CM 230514 Compte-rendu CM 110414 Compte-rendu CM 290314 Compte-rendu CM 210314 Compte-rendu CM 070214
