Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux :

2020-12-057 – ARRÊTE TEMPORAIRE portant restriction ou modification de circulation : Rue des Muletières, 83630 ARTIGNOSC-SUR-VERDON

Arrêté N°2020-11-052 – ARRÊTE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AU 1ER ADJOINT

Arrêté N°2020-12-059 – ARRÊTE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AU 2EME ADJOINT

ARRETE N° 2021-02-005 : VIREMENT DE CREDITS

Arrêté N°2021-06-051 – ARRÊTE TEMPORAIRE PORTANT RESTRICTION OU MODIFICATION DE CIRCULATION

Arrêté N°2021-06-052 – ARRÊTE TEMPORAIRE PORTANT RESTRICTION OU MODIFICATION DE CIRCULATION

Arrêté N° 2021-07-061 – ARRÊTE PORTANT RÉGLEMENTATION du STATIONNEMENT

Arrêté 2021-08-065 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE BAIGNADE POUR LA PLAGE D’ARTIGNOSC SUR VERDON

Arrêté 2021-09-071 tonnage Pampelone

Décisions du maire :

DM N°2020.12.058 : portant virements de crédits N°01 opérées depuis le chapitre 022 – budget commune 2020

DM N°2020.12.059 : portant reconduction des contrats de suivi de progiciels avec le société BERGER-LEVRAULT

Décision du Maire N°2021.01.001 : demande de subvention pour la rénovation des extérieurs du Château

Décision du Maire N°2021.01.002 : demande de subvention pour la réfection de la canalisation de la fontaine du village et l’aménagement d’une voie de déplacement douce

Décision du Maire N°2021-01-003 : délivrant une concession dans le cimetière à Mme Christelle ALES

Décision du Maire N°2021.01.004 : approuvant la convention administrative d’exploitation d’un snack au camping municipal avec Mme Nadine LANDRY-MOUTTET

Décision du Maire N°2021-02-005 : délivrant une concession dans le cimetière à M. et Mme DAUMAS

Décision du Maire N° 2021-03-006 : approuvant le contrat d’utilisation et de maintenance de progiciels avec la société SEQUOIASOFT

Décision du Maire N° 2021-04-007 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02056

Décision du Maire N° 2021-04-008 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02057

Décision du Maire N° 2021-04-009 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02058

Décision du Maire N° 2021-04-010 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02059

Décision du Maire N° 2021-04-011 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02060

Décision du Maire N° 2021-04-012 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02061

Décision du Maire N° 2021-04-013 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02062

Décision du Maire N° 2021-04-014 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02063

Décision du Maire N°2021-04-015 : portant approbation du contrat en fourniture d’éléctricité pour le camping municipal l’Eouvière Verte”

Décision du Maire 2021-05-016 : Droit de préemption urbain Avril 2021

Décision du Maire 2021-05-017 : Contrat de maintenance du dispositif de vidéoprotection urbaine de la commune d’Artignosc sur Verdon

Décision du Maire 2021-05-018 : Droit de préemption urbain  Mai 2021

Décision du Maire N°2021.06.019 : Contrôle électriques périodiques de la piscine municipale et des stations d’épuration de la commune

Décision du Maire 2021.07.020 : Réhabilitation et restauration du patrimoine communal – demande de subvention

Décision du Maire N° 2021.07.021 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à Mme Carine OZIEL MALKA – TA N° 2100334-2

Décision du Maire N° 2021.07.022 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à Mme Carine OZIEL MALKA – TA N° 2100226-2

Décision du Maire N° 2021.07.023 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à Mme Carine OZIEL MALKA – TA N° 2100225-2

Décision du Maire N°2021.07.024 : Droit de préemption urbain  Mai 2021

Décision du Maire N°2021-07-025 : délivrant une concession dans le cimetière à Madame NARDELLI

Décision du maire N°2021.07.026 : Contrat d’abonnement à une passerelle IP monétique sécurisée avec la société MONEVAR

DM 2021-09-027 Droit de Préemption

Décision du Maire N°2021.09.028 marché a procédure adaptée pour la réhabilitation d’un bloc sanitaire au camping municipal

Décision du maire N° 2021-10-029 DPU oct 2021

Décision du maire N° 2021-10-030 Avocat SARL LAHAYE

Décision du maire N° 2021-10-031 Dem. subv. Goupil Région

Décision du maire N° 2021-10-032 Conv Occ Préc. BIANCHI

Décision du maire N° 2021-10-033 Bail garage SNC JOSYL

Décision du maire N° 2021-11-034 DPU nov 2021

Décision du maire N° 2021-11-035 MAD Salle pol Le Champs des Stylos

Décision du maire N° 2021-11-036 Concession BIANCHI

Décision du Maire N°2021.11.037 Dem. subv. CRET Région