Arrêtés municipaux :
2020-12-057 – ARRÊTE TEMPORAIRE portant restriction ou modification de circulation : Rue des Muletières, 83630 ARTIGNOSC-SUR-VERDON
Arrêté N°2020-11-052 – ARRÊTE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AU 1ER ADJOINT
Arrêté N°2020-12-059 – ARRÊTE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AU 2EME ADJOINT
ARRETE N° 2021-02-005 : VIREMENT DE CREDITS
Arrêté N°2021-06-051 – ARRÊTE TEMPORAIRE PORTANT RESTRICTION OU MODIFICATION DE CIRCULATION
Arrêté N°2021-06-052 – ARRÊTE TEMPORAIRE PORTANT RESTRICTION OU MODIFICATION DE CIRCULATION
Arrêté N° 2021-07-061 – ARRÊTE PORTANT RÉGLEMENTATION du STATIONNEMENT
Arrêté 2021-08-065 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE BAIGNADE POUR LA PLAGE D’ARTIGNOSC SUR VERDON
Arrêté 2021-09-071 tonnage Pampelone
Décisions du maire :
Décision du Maire N°2021.01.001 : demande de subvention pour la rénovation des extérieurs du Château
Décision du Maire N°2021-01-003 : délivrant une concession dans le cimetière à Mme Christelle ALES
Décision du Maire N°2021-02-005 : délivrant une concession dans le cimetière à M. et Mme DAUMAS
Décision du Maire N° 2021-04-008 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02057
Décision du Maire N° 2021-04-009 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02058
Décision du Maire N° 2021-04-010 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02059
Décision du Maire N° 2021-04-011 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02060
Décision du Maire N° 2021-04-012 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02061
Décision du Maire N° 2021-04-013 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02062
Décision du Maire N° 2021-04-014 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à M. Eric BARTHELEMY – CAA N° 20MA02063
Décision du Maire 2021-05-016 : Droit de préemption urbain Avril 2021
Décision du Maire 2021-05-018 : Droit de préemption urbain Mai 2021
Décision du Maire N° 2021.07.021 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à Mme Carine OZIEL MALKA – TA N° 2100334-2
Décision du Maire N° 2021.07.022 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à Mme Carine OZIEL MALKA – TA N° 2100226-2
Décision du Maire N° 2021.07.023 : désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire l’opposant à Mme Carine OZIEL MALKA – TA N° 2100225-2
Décision du Maire N°2021.07.024 : Droit de préemption urbain Mai 2021
Décision du Maire N°2021-07-025 : délivrant une concession dans le cimetière à Madame NARDELLI
Décision du maire N°2021.07.026 : Contrat d’abonnement à une passerelle IP monétique sécurisée avec la société MONEVAR
DM 2021-09-027 Droit de Préemption
Décision du maire N° 2021-10-029 DPU oct 2021
Décision du maire N° 2021-10-030 Avocat SARL LAHAYE
Décision du maire N° 2021-10-031 Dem. subv. Goupil Région
Décision du maire N° 2021-10-032 Conv Occ Préc. BIANCHI
Décision du maire N° 2021-10-033 Bail garage SNC JOSYL
Décision du maire N° 2021-11-034 DPU nov 2021
Décision du maire N° 2021-11-035 MAD Salle pol Le Champs des Stylos
Décision du maire N° 2021-11-036 Concession BIANCHI
Décision du Maire N°2021.11.037 Dem. subv. CRET Région
Décision du Maire N°2021-11-038 Désignation d’un avocat
Décision du Maire N°2021-12-039 DPU Décembre 2021
Décision du Maire N°2021-12-040 Demande subvention GOUPIL à la Région
Décision du maire N°2021.12.041 contrat vidéoprotection
Décision du Maire N°2021.12.042 contrat d’entretien et de nettoyage
Décision du maire N°2022.01.001 extension cimetière
Décision du maire N°2022.01.002 MAPA
Décision du Maire N°2022.01.003
Décision du Maire N°2022.02.004
Décision du Maire N°2022.02.005
Décision du Maire N°2022.03.006
Décision du Maire N°2022.03.007 raccordement STEP PISCINE
Décision du Maire N°2022.03.008 mission CSPS
Décision du Maire N°2022.03.009 MAPA CHATEAU
