Arrêtés municipaux :
ARRETES PERMANENTS :
Arrêté 2021-07-061 camping sauvage
Arrêté 2021-09-071 tonnage Pampelone
ARRETES TEMPORAIRES :
ANNÉE 2022
Arrêté N°2022.08.058 Autorisation de baignade
Arrêté N°2022-08-057 fermeture préventive lac
Arrêté N°2022.07.049 Tournoi AIPA
Arrêté N°2022-07-050 débit de boissons AIPA
Arrêté N°2022-07-052 débit de boissons COFA
Arrêté N°2022-07-053 fête votive COFA
Arrêté N°2022-08-054 vide grenier LA PIE (2)
Arrêté N°2022.08.056 prolongation débit boisson COFA
DECISIONS DU MAIRE :
ANNÉE 2022
Décision du maire N°2022.01.002 MAPA : Décision de déclaration sans suite
Décision du Maire N°2022.01.003 Bail à louer : garage N°06
Décision du Maire N°2022.02.004 Restauration de l’oratoire de Ste Euphémie : demande de subvention
Décision du Maire N°2022.02.005 Droit de préemption du mois du 25 février 2022
Décision du Maire N°2022.03.006 Droit de préemption du mois de janvier – février et mars 2022
Décision du Maire N°2022.03.007 raccordement électrique STEP et PISCINE
Décision du Maire N°2022.03.008 mission CSPS pour les travaux du château
Décision du Maire N°2022.03.009 MAPA Réhabilitation de la toiture et des façades du CHATEAU
Décision du Maire N°2022.04.014 – Acquisition d’une cave dans le château d’ARTIGNOSC SUR VERDON : demande d’un fond de concours
Décision du Maire N°2022.06.016 – désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2000058-2
Décision du Maire N°2022.06.017 –désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2000434-2
Décision du Maire N°2022.06.018 – désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2002270-2
Décision du Maire N°2022.06.019 – désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2002898-2
Décision du Maire N°2022.06.020 – désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2003521-2
Décision du Maire N°2022.06.021 – désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2100646-2
Décision du Maire N°2022.06.022 – désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2101237-2
Décision du Maire N°2022.06.023 – désignant LLC et Associés Avocats pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2102305-2
Décision du Maire N°2022.06.024 – Droit de préemption des mois d’avril et mai 2022
Décision du Maire N°2022.06.026 – Convention d’occupation précaire d’une remise et de deux caves dans le château d’ARTIGNOSC SUR VERDON
Décision du Maire N°2022.06.028 désignant la société d’avocats GIL-FOURRIER – CROS – CRESPY pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2201179.2
Décision du Maire N°2022.06.029 désignant la société d’avocats GIL-FOURRIER – CROS – CRESPY pour représenter la commune dans l’affaire BARTHELEMY – TA TOULON N°2201194.2
Décision du maire N° 2022-07-030 MAD Salle Polyvalente Champs des Stylos
Décision du Maire N°2022.08.031 délivrant une case de columbarium dans le cimetière d’ARTIGNOSC SUR VERDON à Mme Nicole LAUGIER épouse PICARD
Décision du Maire N°2022.08.032 désignant la société d’avocats GIL-FOURRIER – CROS – CRESPY pour représenter la commune devant TA TOULON N°2201569.1
