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ARTIGNOSC-SUR-VERDON

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Le Plan Local d’Urbanisme

1.Rapport de presentation – compressé 1.Rapport de presentation – compressé
2-a.PADD – compressé 2-a.PADD – compressé
2-b.OAP – compressé 2-b.OAP – compressé
2-c.AVIS CDNPS 12 12 14 PLU ARTIGNOSC 2-c.AVIS CDNPS 12 12 14 PLU ARTIGNOSC
2-c.Dossier Commision des sites – compressé 2-c.Dossier Commision des sites – compressé
3.Reglement 3.Reglement
4b.Zonage PLU Artignosc-zoom_A0 4b.Zonage PLU Artignosc-zoom_A0
4a.Zonage PLU Artignosc_A0 4a.Zonage PLU Artignosc_A0
4. PDG documents graphiques 4. PDG documents graphiques
5.Prescriptions speciales- compressé 5.Prescriptions speciales- compressé
6b.Complement annexes_decret 1977 6b.Complement annexes_decret 1977
6a.Annexes 6a.Annexes

 

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LA MAIRIE

Quartier Planets

83630 ARTIGNOSC SUR VERDON

Tél :  04 94 80 70 04
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Le matin:  du Lundi au Vendredi de 9 h 00 à 12 h 30

L’ après-midi : du Lundi au Vendredi de 13 h 30 à 16 h 30.

FERMETURE LE MERCREDI APRÈS MIDI

 

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